Déposée le 11 novembre 2011 par monsieur hereda saez louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mosaique inox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est monsieur hereda saez louis domicilié(e) 26 rue d'hautpoul - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hereda saez louis domicilié(e) 26 rue d'hautpoul - 75019 - PARIS - France.
La marque mosaique inox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mosaique inox est expirée depuis le 11 novembre 2021.
hereda saez louis a également déposé les autres marques suivantes : carrelage inox
M. hereda saez louis - 26 rue d'hautpoul - 75019 - PARIS - France
M. hereda saez louis - 26 rue d'hautpoul - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Carrelages non métalliques en verre, bois, pierre, dalles et plaques non métalliques pour sols et murs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Architecture. Décoration intérieure ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; presentation de produits pour la vente en gros, semi-gros et détail sur tout moyens de communications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; service de vente au détail de produits, via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, notamment à tarif réduit ou de déstockage, à savoir articles, dans les domaines arts de la table et de la maison (linge de maison, rideaux, tableaux, vases, vaisselles, statues, tentures, tapisseries, luminaires, articles de bricolage et pour le jardin, mobilier de jardin, appareils de chauffage et de traitement de l'air, appareil d'éclairages, carrelages non métalliques. Regroupement et présentation (à l'exception de leur transport) de ces produits sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de communication, pour permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter. Service d'abonnements à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, services d'abonnements téléphoniques. Organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente des produits ci-avant énumérés via Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique comme Internet, publicité par correspondance (y compris électronique), location de matériels, d'espaces, de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet), organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire (y compris par voie électronique). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales. Collecte et analyse de données mercatiques, mercatique direct. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion des affaires commerciales. Agence d'informations commerciales. Conseils en organisation et en direction des affaires. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Communication par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques, collecte et distribution (transmission) d'informations via Internet ; agence d'import-export ;
Service d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service de message électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques, collecte et distribution (transmission) d'informations via Internet ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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